Mentions légales
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet YBUKI Paris l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
-
Éditeur du site Le site internet YBUKI Paris est édité par :
Raison sociale : Working Princess
Statut juridique : SASU
-
Adresse du siège social : 41, rue de l'abée Gréroire, 75006 Paris, France
Numéro d'immatriculation : 851 587 022 R.C.S. Paris
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 07 851 587 022
Directeur de la publication : Yuki Tokunaga
Contact email : contact@ybukiparis.com
Téléphone : +352 691 122 156
-
Hébergeur du site Le site YBUKI Paris est hébergé par : Hébergeur : Wix.com Inc. Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158, États-Unis Contact : https://fr.wix.com/about/contact-us
-
Propriété intellectuelle et contrefaçons L'éditeur est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l'éditeur.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
5. Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l'utilisation du site YBUKI Paris est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris, France.
En cas de divergence, de contradiction ou de conflit d'interprétation entre la version française et toute version traduite du présent document, la version française fera foi et sera considérée comme le seul texte juridiquement contraignant.
